Termes et Conditions

1. Objet 

Les présents Termes et Conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la prestation de services de Wedding Planner proposée par Apogée, ci-après dénommée « l’Agence », à ses clients. 

   2.   Prestations

L’agence propose des services d’organisation complète, partielle ou coordination jour J des mariages, comprenant la recherche de prestataires, la coordination des différents aspects logistiques, la gestion des invitations etc. Les détails de chaque prestation sont convenus individuellement avec chaque client. 

   3.   Devis et Tarifs

Les tarifs des prestations sont établis sur devis, qui est transmis au client avant la signature du contrat. Les tarifs peuvent varier en fonction des besoins spécifiques de chaque mariage. Les frais supplémentaires éventuels sont clairement spécifiés dans le devis.

   4.   Modalités de Paiement

Un acompte de 40% est exigé à la signature du contrat, selon les termes convenus entre les parties. 40% de la somme restante est exigé six mois après le premier paiement, puis le solde final est à régler sept jours avant le mariage selon un échéancier convenu entre l’Agence et le client. 

   5.   Annulation

En cas d’annulation du mariage par le client, les frais déjà engagés par l’Agence restent dus et ne sont pas remboursables. Les modalités d’annulation sont détaillées dans le contrat signé entre les parties. 

   6.   Responsabilités 

L’agence s’engage à fournir ses services avec professionnalisme et à respecter les délais convenus. Cependant, elle ne peut être tenue responsable des incidents indépendants de sa volonté, tels que les défaillances des prestataires tiers. 

   7.   Confidentialité 

L’agence s’engage à traiter de manière strictement confidentielle toutes les informations personnelles et les détails concernant le mariage de ses clients. 

   8.   Loi Applicable et Litiges 

Les présentes Termes et conditions sont régies par le droit en vigueur France. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de la Région Rhône-Alpes. 

   9.   Acceptation des Termes et Conditions

La signature du contrat de prestation de services implique l’acceptation pleine et entière des présents Termes et Conditions par le client.